Conditions générales d'utilisation

# Conditions Générales d'Utilisation et de Vente — ilov'

Version : 1.0 — mai 2026

Date d'entrée en vigueur : 28 juin 2026

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Préambule

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation et de Vente (ci-après « CGU/CGV » ou « Conditions ») régissent l'accès et l'usage de l'application mobile iOS « ilov' » éditée par Gatherlab. L'utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté ces Conditions au moment de la création de son compte.

ilov' est une application de rencontres « intention-first » dont la promesse explicite est de favoriser la rencontre de partenaires alignés sur une intention relationnelle sérieuse, à l'exclusion des usages dits « hookup ». Cette promesse s'incarne dans l'engagement opposable visé à l'Article 14 ci-après.

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Article 1 — Objet du contrat

Les présentes Conditions ont pour objet de définir les modalités d'inscription, d'utilisation et de résiliation des services proposés par ilov' (ci-après « le Service »), ainsi que les conditions financières applicables aux formules payantes.

Le Service consiste en :

• Un service de mise en relation entre adultes consentants, orienté vers la formation de relations affectives durables
• Un algorithme de compatibilité (ilov' Score) fondé sur un questionnaire d'attachement validé (ECR-R) et des repères relationnels sourcés (tempérament, valeurs déclarées, comportement)
• Une messagerie privée encadrée
• Des outils de modération automatisée on-device

ilov' ne constitue ni une agence matrimoniale au sens de la loi n°89-421 du 23 juin 1989, ni un service de courtage matrimonial. ilov' est un outil technique facilitant la rencontre ; aucune obligation de résultat n'est promise.

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Article 2 — Conditions d'admission

2.1 Âge

L'utilisateur doit être âgé de 18 ans révolus à la date d'inscription. Toute inscription par un mineur constitue une fraude entraînant suspension immédiate et signalement aux autorités (voir Politique de Sauvegarde).

2.2 Capacité juridique

L'utilisateur déclare disposer de la pleine capacité juridique pour contracter.

2.3 Intention déclarée

À l'inscription, l'utilisateur souscrit à une charte d'intention affirmant qu'il rejoint ilov' dans un objectif de relation sérieuse, par opposition à un usage « hookup ». Cette déclaration n'a pas de portée juridique contraignante de résultat, mais constitue un critère opposable de modération en cas de comportement manifestement contraire (voir Article 8).

2.4 Territoire

Le Service est disponible mondialement où l'App Store l'autorise. Le lancement initial vise l'Île-de-France et la Normandie (juin 2026). L'utilisateur est responsable du respect des lois locales applicables.

2.5 Compte unique

Un seul compte par personne physique. La détection de comptes multiples entraîne suspension.

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Article 3 — Création et sécurité du compte

3.1 Inscription

L'inscription requiert : adresse e-mail valide, mot de passe robuste (12 caractères minimum, ou Sign in with Apple), date de naissance, prénom, 3 photos minimum, complétion des questionnaires ECR-R et Fisher Temperament, déclaration de valeurs et de ville.

3.2 Sécurité

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute activité depuis son compte lui est imputable, sauf preuve d'usurpation.

3.3 Véracité

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Toute déclaration mensongère substantielle (faux âge, faux nom, photos non personnelles) constitue un motif de suspension immédiate.

3.4 Vérification photo

Les photos et le selfie de vérification sont soumis à un contrôle d'authenticité par Apple Vision on-device (visage humain présent, cohérence d'âge apparent, absence de nudité explicite). Le selfie validé peut être conservé de façon sécurisée pour modération anti-faux profils et revue humaine; il n'est jamais affiché publiquement. Les empreintes biométriques Apple Vision ne quittent pas le téléphone.

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Article 4 — Fonctionnalités du Service

4.1 Sélection quotidienne

Chaque utilisateur reçoit un nombre limité de profils par jour, sélectionnés algorithmiquement parmi les plus compatibles selon son ilov' Score :

• Free : 3 profils par jour
• Premium : jusqu'à 10 profils par jour, priorité d'accès à la sélection quotidienne, filtres avancés, relance mensuelle de conversation expirée et suggestions de date étendues
• Premium+ AI : Premium inclus + lecture naturelle du score, feedback message avant envoi, coach conversationnel, débrief de rendez-vous et journal relationnel privé lorsque ces outils sont disponibles

4.2 Connexions et passes

L'utilisateur peut demander à « connecter » avec un profil ou le passer. Aucun super-like payant ni like fantôme n'est proposé.

4.3 Match

Un match est formé lorsque deux utilisateurs ont mutuellement demandé à se connecter.

4.4 Conversation

Toute conversation issue d'un match dispose d'une fenêtre d'échange par défaut de 7 jours pour engager le premier message significatif, conformément au principe « intention-first ». L'inaction au terme de la fenêtre clôt automatiquement la conversation.

4.5 ilov' Score

Le ilov' Score est un indicateur de compatibilité affiché sur chaque profil, calculé à partir des dimensions suivantes : complémentarité d'attachement (ECR-R), compatibilité tempéramentale (Fisher), convergence de valeurs déclarées.

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Article 5 — Engagement opposable sur l'ilov' Score

> L'ilov' Score est calculé de manière strictement identique pour tous les utilisateurs. Free, Premium et Premium+ AI voient le même score pour la même paire de profils. Premium n'achète pas un score embelli — Premium achète une priorité d'accès aux profils objectivement les plus compatibles du jour.

Cette clause est opposable à Gatherlab. Toute modification de l'algorithme entraînant une rupture de cette équivalence devra faire l'objet d'une notification préalable de 30 jours et d'un droit de résiliation sans pénalité pour tout utilisateur Premium ou Premium+ AI.

Aucune mécanique de « boost vanité », « like fantôme », « score gonflé », ou tout autre artifice augmentant artificiellement la perception de désirabilité d'un profil payant, n'est mise en œuvre. ilov' rejette les pratiques de manipulation psychologique de ses utilisateurs.

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Article 6 — Abonnements et conditions financières

6.1 Formules

| Formule | Prix TTC | Périodicité |

|---|---|---|

| Free | Gratuit | — |

| Premium | 19,99 € | Mensuel, reconductible |

| Premium+ AI | 29,99 € | Mensuel, reconductible |

Des formules trimestrielles ou annuelles peuvent être proposées avec décote.

6.2 Facturation

La facturation est opérée exclusivement par Apple via l'App Store. ilov' n'a accès à aucune donnée bancaire de l'utilisateur. Les conditions Apple s'appliquent en complément (apple.com/legal/internet-services/itunes).

6.3 Reconduction tacite

Conformément à l'Article L215-1 du Code de la consommation, le renouvellement automatique est notifié par Apple. L'utilisateur peut désactiver le renouvellement à tout moment depuis les paramètres iOS (Réglages > Apple ID > Abonnements).

6.4 Droit de rétractation (UE)

Conformément aux Articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le consommateur dispose d'un délai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de rétractation à compter de la souscription d'un abonnement.

Exception : si l'utilisateur consomme activement le service durant ce délai (échange de messages, matches), il reconnaît expressément demander l'exécution immédiate du service et renonce à son droit de rétractation pour la partie consommée, conformément à l'Article L221-28-13°.

Pour exercer ce droit : demande écrite à support@ilov.app ou procédure Apple (App Store > Achats > Signaler un problème).

6.5 Résiliation

L'utilisateur peut résilier son abonnement en deux taps depuis l'application (Réglages > Abonnement > Résilier) ou via l'interface Apple. La résiliation prend effet à la fin de la période en cours, sans remboursement prorata sauf cas légaux.

6.6 TVA

Les prix affichés incluent la TVA applicable au pays de résidence de l'utilisateur. Pour les ventes App Store, Apple collecte et reverse la TVA applicable en tant que marchand ou intermédiaire de paiement selon les territoires. Gatherlab applique une TVA française de 20 % lorsque la facturation directe par Gatherlab est requise.

6.7 Modification tarifaire

Toute évolution tarifaire est notifiée 30 jours avant entrée en vigueur. L'utilisateur peut résilier sans pénalité s'il n'accepte pas le nouveau tarif.

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Article 7 — Propriété intellectuelle

7.1 Propriété de Gatherlab

Le logiciel ilov', son design, ses textes, son algorithme ilov' Score, ses marques, logos et noms de domaine demeurent la propriété exclusive de Gatherlab.

7.2 Contenus utilisateurs

L'utilisateur conserve l'intégralité de ses droits sur les contenus qu'il publie (photos, voix, vidéo, textes). Il accorde à Gatherlab une licence limitée, non exclusive, mondiale et révocable à tout moment par suppression du contenu, strictement nécessaire à :

• L'affichage du contenu aux autres utilisateurs dans le cadre du Service
• Le stockage technique
• La modération

Cette licence exclut : toute exploitation commerciale, toute revente, toute communication hors application, toute utilisation publicitaire, toute cession à un tiers.

7.3 Engagement de l'utilisateur

L'utilisateur garantit détenir les droits sur les contenus publiés et qu'ils ne violent aucun droit de tiers.

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Article 8 — Comportements interdits

Les comportements suivants sont strictement prohibés et entraînent suspension immédiate, voire signalement aux autorités compétentes :

8.1 Atteintes aux personnes

• Harcèlement, intimidation, menaces sous toutes formes
• Discrimination fondée sur origine, religion, orientation sexuelle, identité de genre, handicap, apparence
• Diffusion d'informations privées sans consentement (doxxing)
• Cyberharcèlement (Code pénal Art. 222-33-2-2)
• Sollicitation explicite d'actes sexuels au premier contact (« hookup ») de manière manifestement contraire à la charte d'intention

8.2 Atteintes aux mineurs

• Toute interaction avec un mineur (signalement immédiat à PHAROS / NCMEC)
• Tout contenu pédopornographique ou de prédation

8.3 Fraude et tromperie

• Faux profils (catfishing), usurpation d'identité
• Comptes multiples
• Bots, scripts automatisés
• Phishing, escroquerie sentimentale (« romance scam »)
• Sollicitations commerciales, publicitaires, de prostitution

8.4 Contenus illicites

• Nudité explicite, pornographie
• Apologie du terrorisme, propos négationnistes
• Incitation à la haine ou à la violence
• Contenus violant la propriété intellectuelle de tiers
• Diffusion non consentie d'images intimes (« revenge porn »)

8.5 Intégrité du Service

• Tentatives de contournement de l'algorithme
• Reverse engineering, scraping, exploitation des API non documentées
• Atteintes à la sécurité du Service

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Article 9 — Modération et signalement

9.1 Outils de signalement

Chaque profil et chaque message dispose d'un bouton « Signaler » accessible. Les signalements sont traités sous 48 heures ouvrées maximum.

9.2 Modération automatisée

Une couche de modération automatisée s'exécute on-device (Apple Vision pour les visuels, Core ML NLP pour le texte sur la détection des « Four Horsemen » de Gottman). Aucun contenu n'est envoyé à un serveur tiers d'analyse.

9.3 Modération humaine

Toute décision sensible (suspension prolongée, bannissement définitif) fait l'objet d'une revue humaine par Gatherlab ou son équipe de modération.

9.4 Recours

L'utilisateur sanctionné peut former un recours à appeal@ilov.app dans un délai de 30 jours. La décision finale est motivée par écrit.

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Article 10 — Suspension et bannissement

10.1 Motifs

• Violation des Articles 8 (comportements interdits)
• Multi-comptes
• Fraude à l'âge
• Décision judiciaire ou réquisition administrative

10.2 Procédure

• Avertissement : notification écrite, possibilité de mise en conformité
• Suspension temporaire : 7 à 30 jours, accès au compte gelé
• Bannissement définitif : suppression du compte, conservation d'un hash technique anti-récidive pendant 5 ans

10.3 Effet du bannissement

Le bannissement éteint tout droit à remboursement des abonnements en cours, conformément à la Cour de cassation, Civ. 1ère, 13 mars 2008.

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Article 11 — Limitation de responsabilité

11.1 Obligation de moyens

ilov' s'engage à une obligation de moyens dans la qualité du Service. ilov' ne garantit ni la disponibilité ininterrompue du Service, ni la véracité des informations déclarées par les autres utilisateurs.

11.2 Pas d'obligation de résultat relationnel

ilov' ne garantit en aucun cas la formation effective d'une relation amoureuse, sentimentale, ou tout autre résultat affectif particulier. ilov' est un outil de mise en relation, non un service de garantie de couple.

11.3 Rencontres hors-ligne

Toute rencontre physique se déroule sous la responsabilité exclusive des utilisateurs. ilov' recommande les précautions élémentaires (lieu public, information d'un proche, transport autonome). ilov' ne peut être tenu responsable des actes commis hors de l'application.

11.4 Plafond de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, la responsabilité de Gatherlab est plafonnée aux sommes effectivement versées par l'utilisateur au cours des 12 mois précédant le fait générateur. Cette limitation ne s'applique pas en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni d'atteinte aux droits fondamentaux de la personne.

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Article 12 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de Confidentialité disponible à ilov.app/legal/privacy. L'utilisateur est invité à en prendre connaissance avant inscription. Les droits RGPD (accès, rectification, effacement, portabilité, opposition) s'exercent à support@ilov.app.

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Article 13 — Force majeure

Aucune partie ne saurait être tenue responsable d'un manquement résultant d'un cas de force majeure au sens de l'Article 1218 du Code civil (pandémie, panne d'infrastructure cloud d'ampleur, décision administrative bloquante).

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Article 14 — Engagement opposable d'égalité du Score

Rappel solennel :

> L'ilov' Score est calculé de manière strictement identique pour tous les utilisateurs. Free, Premium et Premium+ AI voient le même score pour la même paire de profils. Premium n'achète pas un score embelli — Premium achète une priorité d'accès aux profils objectivement les plus compatibles du jour.

En cas de manquement avéré à cet engagement (constaté par audit indépendant, expertise judiciaire ou aveu public), tout utilisateur Premium ou Premium+ AI pourra prétendre :

1. À la résiliation immédiate de son abonnement sans préavis

2. Au remboursement intégral des 12 derniers mois d'abonnement

3. À ses droits de droit commun éventuels

Cette clause est de nature substantielle et inséparable du contrat.

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Article 15 — Droit applicable et juridiction

15.1 Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

15.2 Juridiction (utilisateurs consommateurs UE)

Conformément à la Directive 93/13/CEE et à la jurisprudence CJUE *Pannon*, le consommateur peut saisir la juridiction de son lieu de résidence ou celle de Gatherlab.

15.3 Juridiction (professionnels)

Pour les utilisateurs professionnels au sens du Code de la consommation, compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.

15.4 Utilisateurs hors UE

Les lois consommateur impératives du pays de résidence demeurent applicables.

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Article 16 — Médiation de la consommation

Conformément aux Articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, l'utilisateur peut, en cas de différend persistant après réclamation écrite restée infructueuse pendant 60 jours, saisir gratuitement le médiateur de la consommation :

CNPM — Médiation de la Consommation

27 avenue de la Libération, 42400 Saint-Chamond

Web : [cnpm-mediation-consommation.eu](https://cnpm-mediation-consommation.eu)

L'utilisateur peut également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : [ec.europa.eu/consumers/odr](https://ec.europa.eu/consumers/odr).

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Article 17 — Modifications des Conditions

Toute modification substantielle est notifiée 30 jours avant entrée en vigueur, par notification in-app et e-mail. L'utilisateur peut résilier son compte sans pénalité s'il refuse les nouvelles Conditions. La poursuite de l'usage emporte acceptation.

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Article 18 — Dispositions finales

18.1 Intégralité

Les présentes Conditions, ensemble avec la Politique de Confidentialité, la Politique de Sauvegarde et les conditions Apple App Store, expriment l'intégralité de l'accord entre l'utilisateur et Gatherlab.

18.2 Nullité partielle

La nullité d'une clause n'emporte pas nullité de l'ensemble.

18.3 Non-renonciation

L'absence d'exercice d'un droit par Gatherlab ne vaut pas renonciation à ce droit.

18.4 Contact

• Support général : support@ilov.app
• Données personnelles / RGPD : support@ilov.app
• Recours modération : appeal@ilov.app
• Urgence sécurité : support@ilov.app avec "URGENT" en objet

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*Fait à Angers, le 17 mai 2026.*

*Pour Gatherlab.*